Déposée le 5 juin 1992 par RUSS BERRIE & COMPANY INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUSSTROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est RUSS BERRIE & COMPANY INC., domicilié(e) 111 Bauer Drive, OAKLAND, Etat de New Jersey 07436 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque RUSSTROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSSTROLL est expirée depuis le 5 juin 2002.
RUSS BERRIE & COMPANY INC a également déposé les autres marques suivantes : TROLL KIDZ
RUSS BERRIE & COMPANY INC. - 111 Bauer Drive, OAKLAND, Etat de New Jersey 07436 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET LAVOIX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41
Inscription le 13 juillet 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°174634 - Publication au BOPI 1994-07-13
Inscription le 19 avril 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°157522 - Publication au BOPI 1993-04-19
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Papier, carton, articles en papier et en carton; produits de l'imprimerie; imprimés, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; instruments d'écriture, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Articles de verrerie, poterie, ustensiles en terre, Ustensiles de cuisine en terre, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; poupées et articles pour les jeux; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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